Togo, Agbéyomé écrit une lettre ouverte à faure gnassingbé.

25 03 2010

 

LETTRE OUVERTE DU COLLECTIF POUR LA VERITE DES URNES (CVU) AU PRESIDENT SORTANT FAURE GNASSINGBE
Excellence Monsieur le Président-sortant,

Les graves événements de ce mercredi 24 mars au soir, au cours desquels des éléments de la FOSEP, ont violemment réprimé à coups de tirs de grenades lacrymogènes des militants de l’opposition et leurs dirigeants qui participaient de manière pacifique et sans violence à une veillée de prières, faisant plusieurs blessés, dont certains gravement atteints on du être hospitalisés, nous conduisent à vous adresser la présente, en raison de la gravité de la situation de crise politique dans la quelle se trouve notre pays aujourd’hui.

Le scrutin présidentiel du 4 mars 2010 était normalement censé engager enfin notre pays sur la voie d’un renouveau démocratique. Malheureusement il semble avoir provisoirement scellé le sort du renouveau politique, économique et social, tant attendu par le peuple togolais.
L’absence de séparation des pouvoirs entre les institutions de la République, notamment entre le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire, et en l’espèce, entre le pouvoir exécutif et les institutions électorales, a contribué au maintien d’un Etat de statu quo, qui a entrainé une nouvelle fois une situation de confusion électorale organisée. Cela, malgré un financement de haut niveau de la part de l’Union Européenne, (20 millions d’Euros), qui n’est autre qu’une contribution des contribuables européens, attachés au renforcement du processus démocratique des pays avec lesquels l’Union coopère.

Depuis le tournant politique survenu en 2005, marqué par les événements tragiques dont le Peuple du Togo et la communauté internationale gardent encore le souvenir, la situation politique de notre pays, reste figée dans un statu quo qui ne sert nullement les intérêts du peuple Togolais.

Les derniers développements de notre actualité politique attestent d’un échec patent et pérenne des facilitations étrangères, (dont le terme de facilitation est aujourd’hui totalement galvaudé), tels l’Accord Politique global (APG), et les multiples consensus de façade décrétés à Ouagadougou.

L’organisation de l’élection présidentielle du 04 mars 2010, avec un scrutin uninominal à un tour, s’est révélée totalement incapable de créer les indispensables conditions de transparence, si l’on tient compte des irrégularités multiples et diverses rappelées dans le rapport des observateurs de l’Union Européenne. Faut-il rappeler l’achat massif de suffrages, la manipulation de l’ensemble des résultats, la destruction de moyens de preuve, les actions antirépublicaines d’une force de sécurité (FOSEP), censée pourtant assurer la tranquillité des opérations électorales, actions assorties de maltraitances physiques, d’arrestations, d’incarcérations et d’enlèvements arbitraires, à l’encontre des militants de l’opposition politique.
A la lumière de ces tristes faits, nous ne pouvons objectivement  que constater ensemble, une grave régression de la démocratie au Togo, qui s’est considérablement dégradée.
Vous n’êtes pas sans savoir que tous ces faits, dénoncés par de nombreux témoins, ont été actés ou documentés, et font l’objet d’un début de dénonciation par la Mission d’Observation électorale de l’Union Européenne, dans un premier rapport d’étape publié le 6 mars 2010.

Au sortir du processus électoral, et comme vous l’avez sans nul doute constaté, en déposant vous-même un recours auprès de la Cour constitutionnelle à l’instar de plusieurs autres candidats à cette élection présidentielle, le trait caractéristique de la situation politique actuelle est la contestation. Elle se nourrit autant du non respect caractérisé du droit, que des graves irrégularités constatées dans le décompte des votes en dépit de l’absence de correspondance entre les bulletins de vote et les souches. Dans ces conditions, personne n’est en mesure, ni dans les faits, ni en droit de revendiquer une quelconque légitimité du scrutin présidentiel du 4 mars 2010.

L’emprise du pouvoir exécutif sur le pouvoir judiciaire a rendu les décisions de la Haute juridiction très partiales, suscitant beaucoup d’interrogations sur l’indépendance de la magistrature et sa capacité à dire le droit. Dès lors, la non motivation caractérisée de l’ensemble des considérations énumérées par la Cour Constitutionnelle, conduit tant le peuple souverain que les parties concernées par la décision à émettre de sérieux doutes sur la sincérité, la justesse et l’éthique de l’arrêt validant l’élection présidentielle du 4 mars dernier.
Comment ignorer le faisceau d’éléments qui fait peser de graves soupçons sur l’exactitude des résultats publiés par la Commission électorale nationale indépendante (CENI) et validés par la Cour Constitutionnelle ? Il a été constaté de graves irrégularités tout au long du processus électoral, notamment :
•    le gonflement du fichier électoral surtout dans le nord du pays
•    l’absence de concordance entre les bulletins de vote et les souches
•    le traitement inéquitable des candidats sur les Médias publics
•    l’achat massif de consciences et le bourrage d’urnes
•    la mise en place d’un système informatique parallèle à celui de la CENI qui a fait l’objet d’une plainte en justice par un candidat à l’élection,
•    de graves dysfonctionnements au niveau de la transmission des résultats entre les CELI et la CENI relevés et documentés par la MOEUE,
•    les déclarations gravement discordantes entre les affirmations du principal responsable du PNUD (lequel ne saurait être taxé d’impartialité, pas plus que les membres de la MOEUE) et celles du président de la CENI sur l’opérationnalité du VSAT en dépit des attaques virales. Le PNUD a d’ailleurs confirmé a posteriori la fiabilité du système.

Le fait que la Cour Constitutionnelle, n’ait rendu aucun avis motivé, sur l’ensemble des recours déposés par les candidats, qui faisaient état de ces dysfonctionnements en s’appuyant sur les constats effectués par des autorités indépendantes ; prive de tout fondement légal l’arrêt rendu par la Cour Constitutionnelle.

Cette décision de justice qui découle d’une atteinte grave à la séparation des pouvoirs entre le pouvoir judiciaire et le pouvoir exécutif dans un contexte électoral perverti et entaché de multiples et graves irrégularités, discrédite la décision prise par la Haute juridiction et du même coup galvaude son autorité morale.

En conséquence nul ne peut se prévaloir aujourd’hui au Togo, de la légitimité d’une telle décision.

Dans ces conditions, comment s’étonner qu’une partie de l’électorat du Togo puisse se sentir floué, dès lors que des actes juridiques sont pris dans l’opacité la plus totale, et qu’il n’est tenu aucun compte de faits objectivement constatés.

A côté de ces éléments de droit, il convient de citer également le climat de violences postélectorales dans lequel notre pays est entré aussitôt le scrutin terminé, dès le soir du 4 mars 2010.

Nous rappelons ici utilement, les engagements que vous avez pris, à l’époque vous-même en tant que Président de la République en exercice « pour un processus électoral sans violences, avant pendant et après les élections ».

Or de ce point de vue, le constat de la situation actuelle constitue la preuve par excellence de la contradiction avec vos propres affirmations.
Pour mémoire, nous indiquerons de manière non exhaustive une série d’éléments qui ont perturbé et perturbent encore le processus électoral :
•    L’immixtion du ministre de l’Intérieur dans le fonctionnement de la CENI au mépris des dispositions de son règlement interne;
•    Les arrestations et enlèvements de militants politiques de l’opposition, à l’instar de Gérard ADJA et Emmanuel ATAYI interpellés arbitrairement depuis le 6 mars au motif qu’ils avaient sur eux une copie d’un communiqué officiel de OBUTS appelant à la mobilisation générale pour la vérité des urnes, et toujours détenus tout aussi arbitrairement, à Kara, au mépris des règles de droit, en violation des règles de compétence «ratione Loci» des tribunaux du Togo ;
•    La destruction par la FOSEP des copies des procès-verbaux des bureaux de vote détenus par le FRAC, l’arrestation des militants qui étaient chargés de la compilation des résultats pour étayer preuves à l’appui la contestation des résultats provisoires publiés par la CENI et la saisie du matériel informatique concerné ;
•    Les actes de violences injustifiés et d’enlèvements arbitraires commis par la FOSEP, qui sont autant d’actes attentatoires à la liberté d’opinion et d’expression publiques et constituent autant de restrictions très graves des libertés publiques au Togo !

•    Conformément à la loi, le dispositif mis en place pour la sécurité du processus électoral était placé sous la supervision de la CENI. Or les « opérations » menées par la FOSEP contre les manifestants et les militants de l’opposition n’ont fait l’objet d’aucune délibération préalable ni d’aucune décision prise par la CENI, et relèvent donc d’instructions arbitraires et illégales.

Pour mémoire, nous indiquerons également que de son côté, l’opposition a jusqu’ici exercé son droit de manifestation et de pétition, dans le plus grand calme, sans qu’aucune violence n’ait été constatée ou ne puisse lui être imputée. Son service d’ordre a parfaitement fonctionné et les difficultés constatées sont systématiquement l’œuvre de la FOSEP, comme en témoignent les événements de ce 24 mars, alors que des photos et des films ont enregistré les agissements antirépublicains à l’endroit des paisibles populations togolaises.
Nous vous rappelons également qu’en tant que garant de la continuité de l’Etat, la règle républicaine voudrait qu’à ce titre, vous ne tolériez aucun acte politique ou juridique à caractère partial portant atteinte à la cohésion nationale.

La triple crise éthique, identitaire et managériale que vit notre pays s’est considérablement aggravée. Des millions de nos compatriotes souffrent dans leur vie quotidienne et peuvent témoigner que tout se désagrège dans le pays. Les indicateurs de vie au Togo sont aujourd’hui caractéristiques d’une situation de crise: chômage, désespérance, famine, manque d’opportunités ; autant de facteurs qui constituent un risque grave d’implosion sociale.

Vous devez être conscient qu’une majorité silencieuse de filles et de fils du Togo tout entier, observe avec la plus vive préoccupation le déroulement actuel des événements, en raison justement de l’absence de perspectives qui ne fait que persister et que vient accentuer le contentieux électoral en cours et les violences physiques à l’encontre des militants politiques.

En effet le peuple du Togo constate aujourd’hui, avec amertume et insatisfaction, que les 20 milliards de F CFA dépensés par la communauté internationale (Union Européenne, France, Allemagne, Etats-Unis) pour l’organisation de cette élection présidentielle, dans le but de concourir à la consolidation du processus démocratique, n’aient servi qu’à organiser un scrutin dont la transparence n’a été aucunement assurée et à permettre à la force de sécurité censée en assurer la sérénité, de commettre des exactions à l’encontre de militants politiques de l’opposition qui ne se sont livrés à aucune violence.

Les filles et les fils du Togo tout entier, constatent de ce point de vue, avec autant d’amertume et d’insatisfaction, que la coopération internationale en matière électorale des partenaires en développement de notre pays a contribué, de fait, à contrario de l’objectif recherché, à l’affaiblissement de l’Etat de droit, ce qui jette un sérieux doute sur votre volonté de construire une société de confiance au Togo !

Les filles et les fils du Togo tout entier qui savent également lire et analyser la portée des communiqués officiels, constatent que le Gouvernement des Etats-Unis, à minima, « a pris acte de la proclamation par la Cour Constitutionnelle des résultats définitifs de l’élection présidentielle du 4 mars au Togo ». Le même gouvernement prend aussi en compte la fragilité du processus électoral tel qu’il s’est déroulé et de ce fait reste perplexe sur la capacité d’apaisement qui est censée en découler : « Même si l’élection présidentielle a été relativement crédible et non violente, elle constitue juste une étape sur la voie de la démocratie et de la prospérité économique ». Le même gouvernement confirme les constats d’irrégularités : « Selon les déclarations des observateurs nationaux et internationaux, plusieurs irrégularités sérieuses ont été constatées durant la période de la campagne et le jour d’élection », même s’il en atténue les conséquences : « Cependant, ces observateurs ont déclaré que les irrégularités constatées n’avaient pas eu d’impact déterminant sur le résultat de l’élection », ce qui constitue un important point de divergence, avec les constats effectués sur le terrain aussi bien par la société civile que les partis politiques de l’opposition.

Le Gouvernement des Etats-Unis indique aussi: « Le respect du processus électoral tel que régi par la Constitution et le Code Electoral togolais doit être observé par tous les partis politiques et leurs membres. Le Gouvernement des Etats-Unis exhorte les leaders politiques togolais à tourner le dos aux vieux démons du passé, et à mettre en œuvre d’importantes réformes politiques pouvant aboutir á une réconciliation complète ». Le peuple Togolais, est donc en droit de comprendre que l’expression « doit être observé par tous les partis politiques et leurs membres », s’applique à l’ensemble des partis, donc autant ceux de l’opposition, qu’à celui dont vous êtes le président en exercice, et auquel appartiennent certains membres de votre gouvernement, qui récemment par des déclarations irrespectueuses, incendiaires et déplacées eu égard à leur fonction, n’ont pas contribué à l’apaisement du climat politique.

Le peuple Togolais considère aussi, que cette remarque s’applique aux organes officiels de la République du Togo, parmi lesquels le site internet republicoftogo.com, qui durant toute la campagne électorale et dans la période postélectorale n’a eu de cesse que de faire la démonstration de la plus grande partialité, souvent même à la limite de l’incorrection, révélant ainsi combien il reste méprisant à l’égard du respect des règles de déontologie des médias indépendants, qu’il est pourtant si prompt à rappeler aux autres.
De cet ensemble d’éléments, il convient aujourd’hui de tirer lucidement et sagement tous les enseignements utiles pour préserver la cohésion nationale et construire une société de confiance dans notre pays.

Nul n’est fondé, au Togo, autant qu’au sein de la communauté internationale à exiger du Peuple Togolais qu’il contribue par son attitude digne à préserver la paix civile, pendant que dans le même temps on se livre, d’une part impunément à des atteintes à la liberté d’expression, à des exactions contre des militants politiques pacifiques et non-violents, qui sont aujourd’hui de véritables prisonniers politiques ; et d’autre part que l’on spolie ce même peuple de la publication des vrais résultats du scrutin du 4 mars 2010.
Cette attitude confine tout simplement à l’immoralité politique et n’est pas de nature à favoriser l’instauration du climat de concorde nationale que le peuple togolais et sa diaspora appellent de leurs vœux.

Les militants de l’opposition togolaise sont dès lors fondés à exiger une solution de sortie de crise politique qui soit conforme à l’intérêt général de tous les Togolais. Dans le cas contraire, laisser perdurer le climat d’injustice et d’impunité qui règne aujourd’hui, c’est détruire l’idée même d’aspiration à la démocratie et de refondation morale, politique et socioéconomique du Togo.

Le calme et la sérénité qui ont régné jusqu’à ce jour et qui ont constitué le trait caractéristique des manifestations pacifiques de masse, organisées les 13 et 20 mars à Lomé, apportent la démonstration que l’opposition a fait preuve de responsabilité et a respecté les termes du contrat moral passé avec le peuple togolais et la communauté internationale.
En revanche l’ensemble des faits énumérés dans la présente, montrent que cette partie du contrat n’est pas respectée par le pouvoir sortant, tant dans l’organisation du scrutin présidentiel que dans la préservation de l’intégrité des résultats !

En conséquence, nous considérons comme légitime notre action pour exiger la vérité des urnes, au besoin, en recourant si nécessaire à une brève phase de transition afin d’assurer l’organisation d’un nouveau scrutin, dans le strict respect des conditions d’organisation telles que préconisées par les partenaires en développement du Togo qui ont financé les opérations et dont les prescriptions n’ont pas été respectées. A ce titre, il importe de rapidement mettre en place un groupe de contact pour la mise sur pied d’un cycle de négociation sans exclusive tant sur les participants que sur les sujets en relation avec les élections irrégulières et en sursis d’invalidation du 4 mars 2010.

Pour restaurer la confiance entre toutes les filles et tous les fils du Togo tout entier, nous sommes persuadés qu’il existe des solutions dignes pour une sortie de crise honorable pour tous.
Nous sommes disponibles pour les examiner ensemble, et contribuer au règlement de ce qu’il convient de qualifier comme une crise politique majeure, dans la transparence la plus absolue à l’égard de toutes les filles et de tous les fils du Togo tout entier.

Nous voulons aussi attirer votre attention sur la nécessité, selon nous, d’une prise de responsabilité rapide au regard de la contestation populaire et de son exigence de justice et d’équité.  A ce titre, il est rappelé à votre intention qu’un Collectif pour la Vérité des Urnes a été mis en place afin de faciliter le recueil pacifique des plaintes et des suggestions tant des partis politiques que des organisations de la société civile, de citoyens togolais y compris ceux de la Diaspora.
Excellence Monsieur le Président-sortant,
Nous avons jusqu’ici pris nos responsabilités, et il vous appartient maintenant de prendre les vôtres devant l’histoire en tirant toutes les conséquences de la fâcheuse situation ainsi créée.

Nous voulons simplement pour terminer attirer votre attention sur le fait qu’en laissant perdurer une telle situation, ce sont la survie et la cohésion de la nation toute entière qui sont en jeu. A l’instar de Nelson Mandela en Afrique du Sud ou d’Abdou Diouf au Sénégal, vous avez encore la possibilité de rentrer dans l’histoire, en inversant le cours actuel des événements dans notre pays.

Je sais pouvoir compter sur votre souci de la cause qui nous déchire tous jusque dans l’âme mais nous lie intimement en tant que filles et fils du Togo tout entier. Puisse Dieu vous éclairer davantage pour préserver l’Humain en vous et cette part d’Humanité que représente notre Mère Patrie!

Veuillez, agréer, Excellence Monsieur le Président-sortant, l’expression de mes sentiments distingués.
Fait à Lomé, le 25 mars 2010.

Agbéyomé KODJO

Président national d’OBUTS,
Coordinateur provisoire du Collectif de la Vérité des Urnes (CVU).


Ampliations :

Monsieur le Président de la commission de l’Union européenne…..
Monsieur le Président en exercice de l’Union européenne…..
Monsieur le Président des Etats-Unis d’Amérique…..
Monsieur le Président de la France…..
Madame la Chancelière de la République fédérale d’Allemagne…..
Monsieur le Chancelier de la République fédérale d’Autriche

Monsieur le Secrétaire général des Nations Unies
Monsieur l’Administrateur du Programme des Nations Unies pour le Développement
Monsieur le Président en exercice de l’Union africaine, Son Excellence le Président du Malawi
Monsieur le Président de la Commission de l’Union africaine
Monsieur le Président par intérim de la CEDEAO
Monsieur le Président de l’Union économique monétaire ouest-africain (UEMOA)
Monsieur le Président de la République Sud-africaine.

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